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Calcul du TMI

Le TMI est aussi nommé Tranche marginale d'imposition. Les tanches du TMI sont mises à jour chaque année en suivant l'évolution de l'inflation.
Auparavant il y avait 6 tranches d'imposition mais désormais c'est avec 5 tranches que le calcul de l'impôt s'effectue.
Chaque tranche du TMI bénéficie d'un taux d'imposition différent et plus le revenu se situe dans une tranche élevée plus celui-ci est imposé fortement.

Barème de l'impôt 2010

Quel est donc le TMI 2010 de l'impôt sur le revenu ?

TRANCHE DU REVENU 2009

TAUX D’IMPOSITION 2010

Jusqu'à 5 875euros

0 % 

de 5 875 à 11 720 euros

5,5 % 

de 11 720 à 26 030 euros

14 %

de 26 030 à 69 783 euros

30 %

plus de 69 783 euros

40 %

Il faut donc bien comprendre que si votre quotient familial est par exemple de 15 000 €, ce n'est pas ces 15 000 € en entier qui seront imposés à 14% mais bel et bien les revenus situés entre 5875 et 11 720 € qui seront imposés à 5.5% ainsi que les revenus entre 11 720 et 15 000 € qui seront imposés à 14%.

Pour information, si votre quotient familial (revenus réduits par le nombre de parts fiscales) est situé dans la tranche de 30% (quotient familial situé entre 26 030 et 69 783 €) vous pouvez prétendre à de belles réductions d'impôts par le biais de la défiscalisation immobilière (Loi Scellier principalement). Dans la tranche des 14%, la défiscalisation peut aussi être envisageable tant que votre impôt net est supérieur à 2500 €.

Pour mieux comprendre le fonctionnement réel du TMI nous allons prendre l'exemple d'un couple marié avec 3 enfants dont les revenus communs (du foyer fiscal) sont de 44 000 € (24 000 pour madame et 20 000 pour monsieur).

En premier lieu il faut calculer le quotient familial : 44 000 / 4 parts fiscales*

* : car 1 adulte (1 part) + 1 adulte (1 part) + 1 enfant (0.5 part) +  1 enfant (0.5 part) +  1 enfant (1 part car 3 ème enfant) = 4

Le quotient familial calculé il devient alors très simple de calculer l'impôt brut. Il faut savoir que le couple de notre exemple ne se servira que des deux premières tranche du TMI car leur quotient familial n'est que de 11 000 €. Si il avait été de 27 000 € nous aurions eu besoin des 4 premières tranches.

Donc le calcul est le suivant  pour un quotient familial de 11 000 € :

Les revenus allant jusqu'à 5 875 € ne sont pas imposés (car 0%).

Les revenus allant de  5876 € à 11 000 € seront imposés à 5.5 % soit (11 000 - 5 876) X 0.055 = 281.82 qui représente alors l'impôt brut.






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