Fonction du TMI

Le TMI est aussi nommé Tranche marginale d'imposition. Les tanches du TMI sont mises à jour chaque année en suivant l'évolution de l'inflation.
Auparavant il y avait 6 tranches d'imposition mais désormais c'est avec 5 tranches que le calcul de l'impôt s'effectue.
Chaque tranche du TMI bénéficie d'un taux d'imposition différent et plus le revenu se situe dans une tranche élevée plus celui-ci est imposé fortement.

Quel est le nouveau barème de l'impôt 2010

Voici donc le tableau du TMI pour l'année 2010.

TRANCHE DU REVENU 2009	TAUX D’IMPOSITION 2010
Jusqu'à 5 875euros	0 %
de 5 875 à 11 720 euros	5,5 %
de 11 720 à 26 030 euros	14 %
de 26 030 à 69 783 euros	30 %
plus de 69 783 euros	40 %

Pour vous situer dans ce tableau il faut donc que vous ayez pris connaissance de votre quotient familial qui se calcule de la façon suivante : revenu net imposable / nombre de part(s) fiscale(s) du foyer fiscal.

Comprenez bien que votre quotient familial sera "découpé" en tranches de revenus qui seront chacune imposées à différents pourcentages (voir tableau TMI ci-dessus)

Ce site propose un simulateur en ligne permettant le calcul du quotient familial mais aussi du TMI (rendez-vous dans la rubrique simulateurs impôts)

Pour mieux comprendre le fonctionnement réel du TMI nous allons prendre l'exemple d'un couple marié avec 3 enfants dont les revenus communs (du foyer fiscal) sont de 44 000 € (24 000 pour madame et 20 000 pour monsieur).

En premier lieu il faut calculer le quotient familial : 44 000 / 4 parts fiscales*

* : car 1 adulte (1 part) + 1 adulte (1 part) + 1 enfant (0.5 part) + 1 enfant (0.5 part) + 1 enfant (1 part car 3 ème enfant) = 4

Le quotient familial calculé il devient alors très simple de calculer l'impôt brut. Il faut savoir que le couple de notre exemple ne se servira que des deux premières tranche du TMI car leur quotient familial n'est que de 11 000 €. Si il avait été de 27 000 € nous aurions eu besoin des 4 premières tranches.

Donc le calcul est le suivant pour un quotient familial de 11 000 € :

Les revenus allant jusqu'à 5 875 € ne sont pas imposés (car 0%).

Les revenus allant de 5876 € à 11 000 € seront imposés à 5.5 % soit (11 000 - 5 876) X 0.055 = 281.82 qui représente alors l'impôt brut.